Dès que l'on décide d'acheter un appartement, mille questions nous viennent à l'esprit. Logiquement, la première chose que l'on se demande, c'est le coût d'achat d'un appartement, et la TVA applicable aux logements neufs fait partie de ces premières questions.
L’une des choses les plus importantes est de veiller à ce que les « actes notariés » de votre logement neuf soient à jour. Cette démarche s’effectue devant notaire pour toute opération d’achat-vente. Les actes notariés constituent un titre légal attestant de la propriété du logement. Dans les actes notariés d’un logement neuf, toutes les informations importantes et pertinentes concernant votre logement neuf sont détaillées.
Ce document détaille les conditions de vente, la présence éventuelle de charges grevant l’appartement, les données techniques, les caractéristiques du bien immobilier, les impôts (IBI et plus-value), le mode de paiement et le prix. Et comme nous l’avons mentionné, l’une des rubriques détaille l’ensemble des frais sur lesquels s’applique la TVA.
Nous avons tous entendu parler de la TVA, n’est-ce pas ? Cette taxe qui s’ajoute à tout ce que nous achetons, et si nous achetons un logement neuf, le paiement de la TVA n’en sera pas moins important.
L'acronyme TVA signifie « taxe sur la valeur ajoutée » ; ce paiement est versé au vendeur, qui est tenu de le reverser au Trésor public.
- Dans le cas d’un logement neuf ou d’une première cession, en Espagne, la TVA s’élève à 10 % du montant de la vente.
- Pour les places de parking et les débarras, si vous les achetez en même temps que le logement, la TVA est de 10 % ; dans le cas contraire, elle est de 21 %.
- Pour les locaux commerciaux, la TVA s’élève à 21 %.
Logements neufs à l’Inseryal, près de Marina d’Or
Inseryal by Marina d’Or vous propose des logements neufs en première ligne de plage, à l’Oropesa del Mar, à proximité de Marina d’Or. Nos appartements sont entièrement meublés, équipés et décorés, prêts à être emménagés.
Nous mettons tout en œuvre pour vous permettre d’acheter un logement neuf en bord de mer. Le versement de l’acompte peut être adapté à votre situation. Il vous suffit de nous contacter en cliquant ici, et nous serons ravis de vous renseigner.
L’un des éléments les plus importants lors de l’achat d’un logement neuf est le cahier des charges. Vous y trouverez toutes les informations nécessaires et détaillées, tant sur les caractéristiques du bâtiment que sur celles de l’appartement, du mobilier et des appareils électroménagers. En effet, comme nous l’avons mentionné précédemment, nos appartements neufs sont livrés entièrement équipés, c’est-à-dire décorés, meublés et dotés de tous les appareils électroménagers, prêts à être emménagés. Nous vous évitons ainsi tout souci ; nous voulons simplement que vous pensiez à profiter de votre logement neuf en première ligne de plage.
Lors de l’achat d’un logement neuf, l’argent versé pendant la construction est garanti par la loi. Les détails figurent dans un guide à part : contrat d’arras et garanties dans le neuf.
Lors de l’achat d’un logement neuf terminé, certains documents doivent être remis selon la loi, dont celui qui autorise l’occupation. Les détails figurent dans un guide à part : cédula de habitabilidad dans la Communauté valencienne.